Processus et exigences du cycle de vie du pétrole et du gaz
La sous-section un aperçu de nos processus et pour toutes les étapes de l'exploitation du pétrole et du gaz sur les terres des Premières nations. Les processus sont généralement décrits dans l'ordre dans lequel ils se déroulent. Des informations supplémentaires sur les exigences peuvent être trouvées dans les formulaires, les lettres d'information et les politiques.
- Désignation des terres des Premières nations pour l'exploitation pétrolière et gazière
- Délivrance et administration des contrats relatifs au sous-sol
- Contrats de remplacement portant sur des droits fonciers issus de traités (DFIT)
- Exigences environnementales et mises à jour
- Licence d'exploration
- Contrats relatifs au sol
- Exigences liées aux puits
- Production équitable de pétrole et de gaz
- Redevances
- Renonciation aux contrats relatifs au sol et au sous-sol
- Administration des contrats